La licence combinée de Reprobel devient Izili

7 février 2024

Vous êtes membre du SDI ?

Bénéficiez du tarif promotionnel 2024 ‘Izili by Reprobel’

Tout comme l’an dernier, notre partenaire Reprobel offre une réduction attractive sur le tarif de la licence combinée pour les membres de SDI. Depuis 2024, la licence combinée a un nouveau nom: Izili by Reprobel.

Le nouveau nom reflète ce que fait la licence combinée : Izili est véritablement la licence « facile » (easy) pour le monde numérique d’aujourd’hui.

Plus de 80.000 entreprises et indépendants belges ont déjà opté pour la large couverture, la sécurité juridique et la facilité d’utilisation de Izili. Cette licence a été spécialement conçue pour le monde numérique et le télétravail. Reprobel est le leader mondial des licences de droits d’auteur pour les entreprises (par habitant).

Le droit d’auteur dans le monde numérique : une tâche titanesque

Sauvegarder un article intéressant sous forme numérique sur votre ordinateur portable, votre tablette ou votre serveur, ou le partager sous forme numérique en interne ou en externe par e-mail, chat ou intranet. Incorporer une photo dans une présentation PowerPoint que vous donnez en personne ou via Zoom/Teams. Partager un cartoon avec des collègues dans un groupe WhatsApp ? Citer quelques paragraphes d’une œuvre scientifique ou juridique dans un avis aux clients. Archiver un rapport externe sous forme numérique ou l’imprimer pour le lire tranquillement dans le train. Pour toutes ces formes de reproduction ou de communication d’œuvres protégées par le droit d’auteur, vous avez légalement besoin d’une licence, et ce pour tous vos collaborateurs qui effectuent de tels actes. Mais l’internet est une jungle de millions de textes et d’images protégés par le droit d’auteur. Il est souvent difficile d’y trouver ou d’y contacter les ayants droit. De plus, l’ayant droit peut être étranger. En outre, les entreprises n’ont généralement pas une bonne vue d’ensemble de ce que font leurs employés en ligne ou dans leur boîte mail, ni du contenu externe qui se trouve dans leur infrastructure informatique. Les conditions de licence sont difficiles à comprendre, si tant est qu’on puisse les trouver en ligne. Essayer de régler individuellement les droits d’auteur dans le monde numérique est donc une tâche titanesque.

Izili by Reprobel (licence combinée): la solution fiable pour votre entreprise

Izili règle en un seul paquet pratique les formes les plus courantes de reproduction/communication numérique et sur papier de textes et d’images protégés par le droit d’auteur, tant pour la Belgique que pour une sélection quasi mondiale d’œuvres sources étrangères. Grâce à sa large couverture, la licence offre une sécurité juridique maximale dans le monde numérique. A partir du 15 janvier 2024, vous pourrez découvrir Izili sur le site web thématique entièrement renouvelé: www.izili.be.

Que fait Reprobel? Reprobel est une société coopérative qui gère les droits d’auteur des auteurs et des éditeurs. Elle représente plus de 60.000 auteurs belges et plus de 400 maisons d’édition belges de tous les genres. En outre, grâce à plus de 40 accords de représentation avec des partenaires étrangers à travers le monde, Reprobel représente également des centaines de milliers d’ayants droit étrangers. Après déduction de ses frais de gestion (limités), Reprobel verse intégralement les rémunérations perçues aux auteurs et aux éditeurs. Depuis son lancement, Reprobel a déjà réparti plus de 437 millions d’euros aux ayants droit. Reprobel est donc un acteur important de l’économie belge de la création et de la connaissance. Les rémunérations Reprobel ne sont pas un impôt ou une taxe mais veillent à ce que les auteurs et les éditeurs reçoivent une rémunération équitable pour l’utilisation de leurs œuvres, également dans le monde numérique. Payer Reprobel, c’est simplement du Fair P(l)ay.

Izili ou déclaration de reprographie?

Sur le portail de déclaration renouvelé de Reprobel, vous pouvez choisir entre Izili (licence combinée) et une déclaration de reprographie plus limitée. La différence entre ces deux options est clairement expliquée sur www.izili.be Attention : la grande majorité de l’utilisation de textes et d’images protégés dans les entreprises se fait aujourd’hui sous forme numérique. Avec une déclaration de reprographie, vous ne vous occupez que des reproductions sur papier des œuvres protégées et vous ne bénéficiez donc pas d’une couverture numérique via Reprobel. Vous vous exposez alors également au risque de contrôle de votre utilisation numérique d’œuvres protégées et à des sanctions en cas d’infraction avérée. Ces sanctions sont généralement un multiple de la rémunération normale de licence. Si vous optez pour une déclaration de reprographie limitée, vous ne pouvez pas non plus bénéficier du code promo SDI. Ce code promo n’est valable que pour Izili.

Comment régler cela en pratique?

Reprobel vous contactera au cours du mois de Février 2024 au sujet de votre déclaration obligatoire pour l’année de référence 2023. Vous trouverez votre login individuel pour le portail de déclaration dans le courriel ou la lettre de Reprobel. Vous choisissez Izili (la licence combinée) et introduisez le code promo SDI : SDIZ23. La réduction sera automatiquement répercutée sur votre facture. Si vous souscrivez à Izili pour la première fois, vous bénéficiez d’une réduction supplémentaire de Reprobel. Pour ce faire, vous devez utiliser un code promo spécial que Reprobel vous remettra individuellement. La date limite de déclaration est mentionnée dans le courrier ou l’e-mail que vous recevez de Reprobel. Respectez cette deadline car des sanctions légales s’appliquent aux délcarations tardives.

Avantage Izili pour les membres SDI

Reprobel a maintenu le tarif de Izili (licence combinée) constant pendant quatre ans (2019-2022). À partir de l’année de référence 2023 (campagne 2024), un nouveau tarif de licence Izili s’applique, que le SPF Économie a révisé à l’avance. Dans le tableau ci-dessous, vous trouverez le tarif de licence Izili normal pour l’année de référence 2023, ainsi que le tarif promotionnel avec la réduction attrayante SDI. Tous les montants s’entendent hors TVA au taux réduit de 6% pour les droits d’auteur.