Droits de reprographie
Grâce à votre affiliation au SDI, bénéficiez de réductions sur les tarifs Reprobel
Cher Membre,
Vos collaborateurs (ou vous-même) recherchent-ils des textes, des photos ou des illustrations sur Internet, les impriment ou les enregistrent numériquement sur leur smartphone, leur tablette ou leur ordinateur portable ? Partagent-ils des articles professionnels de manière numérique avec leurs collègues ou avec des contacts externes (clients, fournisseurs, gouvernement, avocats, comptables, etc.) par e-mail, Whatsapp, le réseau de l’entreprise ou Zoom/Teams ? Il leur arrive de faire des présentations PowerPoint ?
Dans ce cas, votre entreprise a un intérêt évident pour la licence numérique de Reprobel. En effet, la reproduction ou la communication numérique d’œuvres protégées par le droit d’auteur n’est pas autorisée sans licence. Même si une œuvre source est accessible librement sur Internet, vous ne pouvez pas simplement la reproduire ou la communiquer. Toutefois, dans le monde numérique, il est très difficile de régler ceci de façon concluante par le biais de licences individuelles pour votre entreprise. Vous n’avez d’ailleurs probablement pas la moindre idée de ce que vos employés font sur l’internet ou dans leur boîte mail, et vous ne voulez pas/ne pouvez pas le contrôler.
Vous pouvez facilement vous mettre en ordre pour ces actes numériques grâce à la licence combinée de Reprobel. Cette licence offre une sécurité juridique pour tous les actes pour lesquels aucune licence individuelle n’est disponible.
Avec la rémunération que vous payez à Reprobel, les auteurs et les éditeurs sont rémunérés pour la réutilisation de leurs œuvres. Il ne s’agit donc pas d’une taxe ou d’un impôt. 90% des rémunérations vont aux auteurs et éditeurs belges.
De plus, votre paiement à Reprobel est fiscalement déductible comme frais professionnel.
Cliquez ici pour demander votre code promo SDI afin de bénéficier d’une réduction attractive sur le tarif de la licence Reprobel pour 2022.
Réduction supplémentaire pour les petits membres de la catégorie tarifaire II qui s’abonnent à la licence combinée pour la première fois.
Membres SDI occupant 5 ETP ou plus :
Catégorie 1 (par exemple: retail, horeca, logistique,…) : 10,5 EUR HTVA par ETP pertinent (employés) au lieu de 12 EUR et exonération de la rémunération administrative de base de 25 EUR HTVA
Catégorie 2 (par exemple: consulting, IT, pharma, finance, comptables, L’ingénierie professions libérales,…) : 15 EUR HTVA par ETP pertinent au lieu de 17 EUR et exonération de la rémunération administrative de base de 25 EUR HTVA
Catégorie 3 (juridique et secteurs similaires) : 22 EUR HTVA par ETP pertinent au lieu de 25 EUR et exonération de la rémunération administrative de base de 25 EUR HTVA
Membres SDI occupant moins de 5 ETP (forfait pour tous les membres du personnel) :
Catégorie I: 40 EUR HTVA au lieu de 50 EUR)
Catégorie II: 55 EUR HTVA au lieu de 65 EUR
Catégorie III: 75 EUR HTVA au lieu de 85 EUR
Membres SDI sans personnel (forfait) :
Catégorie I: 30 EUR HTVA au lieu de 35 EUR
Catégorie II: 35 EUR HTVA au lieu de 40 EUR
Catégorie III: 40 EUR HTVA au lieu de 45 EUR
Réduction supplémentaire pour les petits membres de la catégorie tarifaire II qui s’abonnent à la licence combinée pour la première fois.
Les membres SDI sans personnel ou ayant moins de 5 ETP, qui appartiennent à la catégorie tarifaire II et qui s’abonnent pour la première fois à la licence combinée Reprobel (par exemple parce qu’ils sont nouvellement établis ou parce qu’ils ont soumis une déclaration pour les reproductions papier uniquement pour l’année de référence 2021) bénéficient d’une réduction supplémentaire attirante. Ils ne paient pour l’année de référence 2022 que 20, 25 ou 30 EUR HTVA (en fonction de leur catégorie) s’ils n’ont pas de personnel, et que 30, 45 ou 65 euros HTVA s’ils ont moins de 5 ETP.
Cliquez ici pour demander votre code promo SDI afin de bénéficier de cette réduction supplémentaire,
En savoir plus ?
Vous trouverez de plus amples informations sur la licence combinée de Reprobel sur son site web.
Intéressé par les avantages de Reprobel ? Tous les membres du SDI en bénéficient !
Affiliez-vous pour 190 €, 100% déductible fiscalement